Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATISSERIE GRILLERE
Monsieur RAVEAU Daniel

Numéro de dépôt :
1666563
Date de dépôt :
15/11/1988
Lieu de dépôt :
CHATELLERAULT
Date d'expiration :
15/11/1998
PATISSERIE GRILLERE de RAVEAU Daniel

Présentation de la marque PATISSERIE GRILLERE

Déposée le 15 novembre 1988 par monsieur RAVEAU Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHATELLERAULT), la marque française « PATISSERIE GRILLERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur RAVEAU Daniel domicilié(e) 43 Boulevard Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France.

La marque PATISSERIE GRILLERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATISSERIE GRILLERE est expirée depuis le 15 novembre 1998.

RAVEAU Daniel a également déposé les autres marques suivantes : JACQUETON


Monsieur RAVEAU Daniel - 43 Boulevard Blossac, 86100 CHATELLERAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-46

Patisserie confiserie Chocolats